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Interventions de M. Stéphane PIEDNOIR

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
RELATIF À L'ORIENTATION ET À LA RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS


première lecture


[n° 2018-166 (7 et 8 février 2018)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 1067 (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 612-3, L. 612-3-2 [nouveau], L.621-3 et L. 650-1 du code de l'éducation) - Accès au premier cycle de l'enseignement supérieur)

P. 1090 (texte intégral du JO)
P. 1112 (texte intégral du JO)
P. 1114 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 77 rectifié ter et n° 176 rectifié (Obligation de publications statistiques pour les établissements d'enseignement supérieur)

P. 1153 (texte intégral du JO)
P. 1154 (texte intégral du JO)