Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Stéphane PIEDNOIR

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
RELATIF À LA BIOÉTHIQUE


première lecture


[n° 2021-1017 (21 et 23 janvier 2020)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 398 (texte intégral du JO)

Article 2 (Assouplissement du don de gamètes et autorisation de leur autoconservation)

P. 526 (texte intégral du JO)
P. 529 (texte intégral du JO)
P. 532 (texte intégral du JO)
P. 535 (texte intégral du JO)