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Interventions de M. Stéphane PIEDNOIR
(vendredi 30 octobre 2020)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION
DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR n° 2020-1674 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 16 quater - Amendement n° 133 rectifié (Impact économique et sociétal des universités dans les territoires - Rapport au Gouvernement)

Article 17 (Simplification de l'organisation et du fonctionnement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche)

Article 19 (Allègement des formalités pour les fonctionnaires de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article additionnel après l'article 20 - Amendement n° 141 rectifié (Étudiant titulaire d'un diplôme national de licence - Inscription en master - Démarche de candidature active - Saisine du recteur)

Article additionnel après l'article 26 - Amendement n° 138 rectifié (Autonomie des universités - Renforcement - Rapport au Parlement)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.