Interventions de M. Bernard PIRAS (jeudi 10 juin 2004)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE n° 2005-781 (dossier législatif)

Art. additionnel avant l'art. 1er

Art. 1er quinquies (Assurer un transport de l'énergie efficace et des capacités de stockage suffisantes)

Art. 1er sexies (Rôle des collectivités territoriales et de l'Union européenne en matière de politique énergétique)

Art. additionnels après l'art. 1er sexies

Art. additionnels après l'art. 5

Art. additionnels après l'art. 8

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.