Interventions de M. Yves POZZO di BORGO

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (30 janvier et 6 février 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 13 (Transports en Ile-de-France)

Soutient l'amendement n° 702 de M. Nicolas About ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 49 (Dispositions applicables à l'outre-mer)

Intervient sur l'amendement n° 384 de M. Georges Patient. (texte intégral du JO)