Interventions en séance publique
de M. Michel SERGENT
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2008-2009) :
Novembre 2008 :
Décembre 2008 :
Janvier 2009 :
Février 2009 :
Mars 2009 :
Juin 2009 :
Juillet 2009 :
Septembre 2009 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
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Projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (première lecture)
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Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (première lecture)
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Projet de loi pour le développement économique des outre-mer (première lecture)
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Proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal et à moraliser certaines pratiques des dirigeants de grandes entreprises en matière de revenus (première lecture)
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Projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (première lecture)
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Projet de loi portant engagement national pour l'environnement (première lecture)