Interventions de M. Rachid TEMAL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR LA SOUVERAINETÉ ALIMENTAIRE ET AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE

première lecture

[n° 2025-268 (11 février 2025)]

Rechercher une intervention :

Article 13 (Adaptation du régime de répression de certaines atteintes à l'environnement provoquées par des activités agricoles ou forestières)

P. 2634 et suivantes (texte intégral du JO)

Après l'article 13 bis B - Amendement n° 34 rectifié (Prolongation de la concession de la Semmaris jusqu'au 31 décembre 2068)

P. 2655 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 13 ter (Demande de rapport relatif à la dématérialisation de l'identification des bovins)

P. 2660 et suivantes (texte intégral du JO)