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Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI
FACILITANT L'ÉGAL ACCÈS DES FEMMES ET DES HOMMES AU MANDAT DE CONSEILLER GÉNÉRAL


première lecture


[n° 2008-175 (6 février 2008)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention (p. 930, 931). (texte intégral du JO)

Article unique

Position de la commission sur l'amendement n° 1 de M. Bernard Frimat. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article unique

Position de la commission sur l'amendement n° 2 de M. Yannick Bodin (application du texte à partir du 1er janvier 2009). (texte intégral du JO)