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Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE À L'ORGANISATION DU CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL DE L'UEFA EN 2016


première lecture


[n° 2011-617 (27 avril 2011)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Articles additionnels avant l'article 1er

. (texte intégral du JO)

Article 2 (Aides des collectivités territoriales aux projets de construction ou de rénovation des stades)