Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ (jeudi 1er octobre 2015)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI RELATIF À LA MODERNISATION DU DROIT DE L'OUTRE-MER n° 2015-1268 (dossier législatif)

Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme de l'école

PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE NOTRE SYSTÈME DE SANTÉ n° 2016-41 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 52

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