Interventions de M. Jacques VALADE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE

première lecture

[n° 2005-781 (9 juin 2004)]

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Discussion générale:

Nécessité de définir une nouvelle politique énergétique. Position cohérente de la France. Evolution du nucléaire. Soutien à l'EPR et à ITER. Intérêt des énergies renouvelables. Objectifs clairs du texte. Approbation des choix de la commission. Le groupe UMP votera ce projet de loi. (texte intégral du JO)

Annexe (priorité) (Sur l'amendement n° 4 de la commission : rétablissement d'une annexe définissant les orientations de la politique énergétique)

Sur le A du paragraphe II de l'amendement n° 4 précité, son sous-amendement n° 250 ; adopté. (texte intégral du JO)