Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Cédric VIAL

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI
CRÉANT LA FONCTION DE DIRECTEUR D'ÉCOLE


première lecture


[10 mars 2021]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Article 2 (Cadre juridique, modalités de nomination, d'avancement, de formation et conditions de travail des directeurs d'école)

P. 1641 (texte intégral du JO)

Article 2 bis (Mise en place d'une assistance administrative et matérielle des directeurs d'école)

P. 1648 (texte intégral du JO)

Article 4 (Texte non modifié par la commission) (Participation du directeur d'école à l'organisation du temps périscolaire)

P. 1650 (texte intégral du JO)
P. 1651 (texte intégral du JO)

Article 4 bis (Texte non modifié par la commission) (Instauration d'un conseil de la vie écolière)

P. 1652 (texte intégral du JO)
P. 1653 (texte intégral du JO)

Article 5 (Élection des représentants des parents d'élèves)

P. 1653 (texte intégral du JO)

Article 6 (Élaboration des plans de mise en sécurité)

P. 1654 (texte intégral du JO)
P. 1655 (texte intégral du JO)