| PROJET DE LOI adopté le 26 juin 2000 |  | 
                                                                
                                                                    N°
150
                                                                
                                                                 SESSION ORDINAIRE DE 1999-2000 | 
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| PROJET DE LOI autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l' évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (ensemble un protocole) | ||
| Le Sénat a adopté sans modification, en première lecture, le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, dont la teneur suit : | ||
| Voir les numéros : Sénat : 26 (1999-2000) et 437 (1999-2000). | ||
Article unique
Est autorisée l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (ensemble un protocole), signée à Paris le 9 décembre 1997, et dont le texte est annexé à la présente loi.
Délibéré, en séance publique, à Paris, le 26 juin 2000.
Le président,
Signé : Christian Poncelet
ANNEXE
AMENDEMENTS aux annexes I et II de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe(ensemble quatre annexes),ouverte à la signature,à Berne le 19 septembre 1979
A N N E X E
                                            I
                                            
                                                
                                                Algae, Algues
                                            
                                        
                                            
                                                Caulerpa ollivieri
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Cystoseira
amentacea
                                            
                                            (inclus var.
                                            
                                                stricta
                                            
                                            et var.
                                            
                                                spicata
                                            
                                            ) (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Cystoseira
mediterranea
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Cystoseira sedoides
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Cystoseira
spinosa
                                            
                                            (inclus C.
                                            
                                                adriatica
                                            
                                            ) (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Cystoseira
zosteroides
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Goniolithon
byssoides
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Laminaria
rodriguezii
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Laminaria
ochroleuca
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Lithophyllum
lichenoides
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Ptilophora
mediterranea
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Schimmelmannia
schousboei
                                            
                                            = S. Ornata (en Méditerranée).
                                        
Phanerogamia-Phanérogames
                                            
                                                Cymodocea nodosa
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Posidonia oceanica
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                                
                                                Zostera
marina
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                        
                                            
                                                
                                                    Pteridophyta
                                                
                                            
                                            
                                                
                                                Ophioglossaceae
                                            
                                        
                                            
                                                Botrychium matricariifolium
                                            
                                            A.
Braun ex Koch.
                                            
                                                
                                                Botrychium multifidum
                                            
                                            (S.G.
Gmelin) Rupr.
                                        
                                            
                                                
                                                    Angiospermae
                                                
                                            
                                            
                                                
                                                Amaryllidaceae
                                            
                                        
Narcissus angustifolius Curt.
Asclepiadaceae
Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub.
Boraginaceae
                                            
                                                Onosma polyphylla
                                            
                                            Lebed.
                                            
                                                
                                                Onosma tornensis
                                            
                                            Javorka.
                                            
                                                
                                                Myosotis praecox
                                            
                                            Hulphers.
                                        
Campanulaceae
                                            
                                                Campanula abietina
                                            
                                            Griseb. et
Schenk.
                                            
                                                
                                                Campanula gelida
                                            
                                            Kovanda.
                                            
                                                
                                                Campanula lanata
                                            
                                            Friv.
                                            
                                                
                                                Campanula romanica
                                            
                                            Savul.
                                        
Caryophyllaceae
                                            
                                                Cerastium alsinifolium
                                            
                                            Tausch.
                                            
                                                
                                                Dianthus hypanicus
                                            
                                            Andrz.
                                            
                                                
                                                Dianthus nitidus
                                            
                                            Waldst. et
Kit.
                                            
                                                
                                                Dianthus serotinus
                                            
                                            Waldst. et
Kit.
                                            
                                                
                                                Dianthus urumoffii
                                            
                                            Stoj. et
Acht.
                                            
                                                
                                                Minuartia smejkalii
                                            
                                            Dvorakova.
                                            
                                                
                                                Moehringia hypanica
                                            
                                            Grynj.
et Klok.
                                            
                                                
                                                Moehringia jankae
                                            
                                            Griseb. ex
Janka.
                                            
                                                
                                                Silence cretacea
                                            
                                            Fisch. ex
Spreng.
                                        
Cistaceae
Helianthemum arcticum (Grosser) Janch.
Compositae
                                            
                                                Achillea glaberrima
                                            
                                            Klok.
                                            
                                                
                                                Achillea thracica
                                            
                                            Velen.
                                            
                                                
                                                Andryala levitomentosa
                                            
                                            (E. I. Nayardy) P. D.
Sell.
                                            
                                                
                                                Anthemis trotzkiana
                                            
                                            Claus ex
Bunge.
                                            
                                                
                                                Carlina onopordifolia
                                            
                                            Besser.
                                            
                                                
                                                Centaurea
akamantis.
                                                
                                                Centaurea dubjanskyi
                                            
                                            Iljin.
                                            
                                                
                                                Centaurea jankae
                                            
                                            Brandza.
                                            
                                                
                                                Centaurea pineticola
                                            
                                            Iljin.
                                            
                                                
                                                Centaurea pontica
                                            
                                            Prodan et
E. I. Nayardy.
                                            
                                                
                                                Centaurea pseudoleucolepis
                                            
                                            Kleop.
                                            
                                            
                                                Dendranthema zawadskyi
                                            
                                            (Herb.)
Tzvel.
                                            
                                            
                                                Lagoseris purpurea
                                            
                                            (Willd.)
Boiss.
                                            
                                            
                                                Serratula tanaitica
                                            
                                            P. Smirn.
                                        
Cruciferae
                                            
                                                Alyssum borzaeanum
                                            
                                            E.I.
Nayardy.
                                            
                                            
                                                Armoracia macrocarpa
                                            
                                            Waldst &
Kit.) Kit. ex Baumg.
                                            
                                            
                                                Aurinia uechtritziana
                                            
                                            (Bornm.) Cullen et T.R. Dudley Brassica sylvestris (I.) Mill subsp.
                                            
                                                taurica
                                            
                                            Tzvel.
                                            
                                            
                                                Cochlearia polonica
                                            
                                            Frohlich.
                                            
                                            
                                                Crambe koktebelica
                                            
                                            (Junge)
N. Busch.
                                            
                                            
                                                Crambe litwinonowii
                                            
                                            K.
Gross.
                                            
                                            
                                                Draba dorneri
                                            
                                            Heuffel.
                                            
                                            
                                                Erysimum pieninicum
                                            
                                            (Zapal.)
Pawl.
                                            
                                            
                                                Lepidium turczaninowii
                                            
                                            Lipsky.
                                            
                                            
                                                Schivereckia podolica
                                            
                                            (Besser)
Andrz.
                                            
                                            
                                                Thlaspi jankae
                                            
                                            A. Kern.
                                        
Ericaceae
Vaccinium arctostaphylos L.
Gesneriaceae
Haberlea rhodopensis Friv.
Gramineae
                                            
                                                Bromus moesiacus
                                            
                                            Velen.
                                            
                                            
                                                Poa granitica
                                            
                                            Br.-Bl.
                                            
                                            
                                                Poa riphaea
                                            
                                            (Ascherson et
Graebner) Fritsch.
                                            
                                            
                                                Stipa danubialis
                                            
                                            Dihoru
& Roman.
                                            
                                            
                                                Stipa syreistschikowii
                                            
                                            P.
Smirn.
                                        
Iridaceae
Gladiolus felicis Mirek.
Labiatae
Teucrium lamiifolium D'Urv.
Leguminosae
                                            
                                                Astragalus aitosensis
                                            
                                            Ivanisch.
                                            
                                            
                                                Astragalus kungurensis
                                            
                                            Boriss.
                                            
                                            
                                                Astragalus peterfii
                                            
                                            Jav.
                                            
                                            
                                                Astragalus physocalyx
                                            
                                            Fischer.
                                            
                                            
                                                Astragalus psedopurpureus
                                            
                                            Gusul.
                                            
                                            
                                                Astragalus setosulus
                                            
                                            Gontsch.
                                            
                                            
                                                Astragalus tanaiticus
                                            
                                            C.
Koch.
                                            
                                            
                                                Genista tetragona
                                            
                                            Bess.
                                            
                                            
                                                Hedysarum razoumovianum
                                            
                                            Fisch.
et Helm.
                                            
                                            
                                                Trifolium banaticum
                                            
                                            (Heuffel)
Majovsky.
                                        
Liliaceae
                                            
                                                Allium regelianum
                                            
                                            A.
Beck.
                                            
                                            
                                                Colchicum davidovii
                                            
                                            Stef.
                                            
                                            
                                                Colchicum fominii
                                            
                                            Bordz.
                                            
                                            
                                                Fritillaria graeca
                                            
                                            Boiss.
                                            
                                            
                                                Fritillaria montana
                                            
                                            Hoppe.
                                            
                                            
                                                Lilium jankae
                                            
                                            A.
Kerner.
                                            
                                            
                                                Lilium rhodopaeum
                                            
                                            Delip.
                                            
                                            
                                                Tulipa hungarica
                                            
                                            Bordas.
                                        
Linaceae
Linum dolomiticum Borbas.
Najadaceae
Caulinia tenuissima (A. br. ex Magnus) Tzvel.
Oleaceae
Syringa josikaea Jacq. fil.
Orchidaceae
                                            
                                                Himantoglossum caprinum
                                            
                                            (Bieb.)
C. Koch.
                                            
                                            
                                                Orchis punctulata
                                            
                                            Stev. ex
Lindl.
                                            
                                            
                                                Steveniella satyrioides
                                            
                                            (Stev.)
Schlechter.
                                        
Paeoniaceae
                                            
                                                Paeonia officinalis
                                            
                                            L. subsp.
banatica (Rochel) Soo.
                                            
                                            
                                                Paeonia tenuifolia
                                            
                                            L.
                                        
Polygonaceae
Rheum rhaponticum.
Primulaceae
                                            
                                                Cyclamen coum
                                            
                                            Mill.
                                            
                                            
                                                Cyclamen kuznetzovii
                                            
                                            Kotov et
Czernova.
                                            
                                            
                                                Primula deorum
                                            
                                            Velen.
                                            
                                            
                                                Primula frondosa
                                            
                                            Janka.
                                            
                                            
                                                Primula wulfeniana
                                            
                                            Scot subsp.
baumgarteniana (Degen & Moesz) Ludi.
                                        
Ranunculaceae
                                            
                                                Aconitum flerovii
                                            
                                            Steinb.
                                            
                                            
                                                Aconitum lasiocarpum
                                            
                                            (Reichenb.) Gayer.
                                            
                                            
                                                Anemone uralense
                                            
                                            Nevski.
                                            
                                            
                                                Pulsatilla grandis
                                            
                                            Wend.
(
                                            
                                                Pulsatilla halleri
                                            
                                            (All.) Willd. subsp. grandis
                                            
                                                (Wend.)
Meikle.
                                                
                                                Pulsatilla slavica
                                            
                                            G. Reuss.
                                        
Rosaceae
                                            
                                                Geum bulgaricum
                                            
                                            Panc.
                                            
                                            
                                                Potentilla emilii-popii
                                            
                                            E.I.
Nayardy.
                                            
                                            
                                                Potentilla silesiaca
                                            
                                            Uechtr.
                                        
Rubiaceae
                                            
                                                Galium cracoviense
                                            
                                            Ehrend.
                                            
                                            
                                                Galium moldavicum
                                            
                                            (Dobrescu)
Franco.
                                            
                                            
                                                Galium rhodopeum
                                            
                                            Velen.
                                        
Scrophulariaceae
                                            
                                                Linaria loeselii
                                            
                                            Schweigger.
                                            
                                            
                                                Pedicularis sudetica
                                            
                                            Willd.
                                            
                                            
                                                Verbascum purpureum
                                            
                                            (Janka)
Huber-Morath.
                                            
                                            
                                                Veronica euxina
                                            
                                            Turrill.
                                            
                                            
                                                Veronica turrilliana
                                            
                                            Stoj et
Stef.
                                        
Thymelaceae
Daphne arbuscula Celak.
Valerianaceae
Centranthus kellererii (Stoj. Stef. et Georg.) Stoj. et Stef.
Umbelliferae
                                            
                                                Ferula orientalis
                                            
                                            L.
                                            
                                            
                                                Ferula sadleriana
                                            
                                            Ledebour.
                                        
                                            A N N E X E    I I
                                            
                                            VERTÉBRÉS
                                            
                                                
                                                Mammifères
                                            
                                        
                                            
                                                Balaenoptera acutorostrata
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Balaenoptera
borealis
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Kogia simus
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Mesoplodon
densirostris
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Physeter
macrocephalus
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                        
Reptiles
                                            
                                                Trionyx
triunguis.
                                                
                                                Rafetus
euphraticus.
                                                
                                                Lacerta
clarkorum.
                                                
                                                Coluber
cypriensis.
                                                
                                                Natrix
megalocephala.
                                                
                                                Vipera
albizona.
                                                
                                                Vipera
barani.
                                                
                                                Vipera
pontica.
                                                
                                                Vipera wagneri.
                                            
                                        
Amphibiens
                                            
                                                Neurergus
strauchi.
                                                
                                                Neurergus
crocatus.
                                                
                                                Rana
holtzi.
                                                
                                                Discoglossus montallentii.
                                            
                                        
Poissons
                                            
                                                Acipenser sturio
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Aphanius fasciatus
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Aphanius
iberus
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Carcharodon
carcharias
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Hippocampus
ramulosus
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Hippocampus
hippocampus
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Huso huso
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Lethenteron
zanandrai
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Pomatoschistus
canestrinii
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Pomatoschistus
tortonesei
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                        
                                            
                                                INVERTÉBRÉS
                                                
                                                Arthropodes
                                            
                                            
                                                
                                                Insectes
(papillons)
                                            
                                        
                                            
                                                Polyommatus
humedasae.
                                                
                                                Polyommatus galloi.
                                            
                                        
Crustacés
                                            
                                                Ocypode cursor
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Pachyplasma
giganteum
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                        
Mollusques
                                            
                                                Charonia rubicunda
                                            
                                            (= C.
                                            
                                                lampas
                                            
                                            = C.
                                            
                                                nodiferum)
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Charonia tritonis
                                            
                                            (= C.
                                            
                                                seguenziae)
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Dendropoma petraeum
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Erosaria
spurca
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Gibbula nivosa
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Lithophaga
lithophaga
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Luria lurida
                                            
                                            (=
                                            
                                                Cypraea lurida)
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Mitra zonata
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Patella
ferruginea
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Patella nigra
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Pholas
dactylus
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Pinna pernula
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Ranella
olearia
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Schilderia
achatidea
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Tonna galea
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Zonaria
pyrum
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                        
Echinodermes
                                            
                                                Asterina pancerii
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Centrostephanus
longispinus
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Ophidiaster
ophidianus
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                        
Cnidaires
                                            
                                                Astroides calycularis
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Errina aspera
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Gerardia
savaglia
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                        
Porifères
                                            
                                                Asbestopluma hypogea
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Aplysina
cavernicola
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Axinelle
polyploïdes
                                            
                                            (en
Méditerranée).
                                            
                                            
                                                Petrobiona
massiliana
                                            
                                            (en Méditerranée).
                                        
 
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                            