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Rencontre avec les institutions : mieux identifier certains défis de l'agenda européen

Rapport d'information de MM. Jean BIZET, Philippe BONNECARRÈRE, Michel DELEBARRE, Jean-Yves LECONTE, Yves POZZO di BORGO, Mme Patricia SCHILLINGER, MM. Simon SUTOUR et Richard YUNG, fait au nom de la commission des affaires européennes n° 419 (2014-2015) - 16 avril 2015

Une délégation de la commission des affaires européennes du Sénat s'est rendue à Bruxelles les 23 et 24 mars 2015 afin de rencontrer, après le renouvellement du Parlement européen en juin 2014 et de la Commission européenne en novembre 2014, un certain nombre de représentants des nouvelles autorités de l'Union européenne.

La délégation a ainsi pu s'entretenir avec trois commissaires européens : le commissaire en charge de l'énergie, M. Maros Sef?ovi?, le commissaire en charge de l'économie et de la société numériques, M. Günther Oettinger, et le commissaire chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, M. Pierre Moscovici. Elle a également pu avoir des échanges avec des parlementaires et des hauts fonctionnaires européens sur la coopération judiciaire en matière pénale, la lutte contre le terrorisme, l'action extérieure de l'Union européenne et la présence française dans les institutions européennes.

Ce rapport présente les principaux enseignements que la délégation de la commission des affaires européennes a tirés de ce déplacement.

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