La commission des finances du Sénat organise deux tables rondes sur la future contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de Co2
A la suite de la censure de la contribution carbone par le Conseil constitutionnel, et alors que s'ouvre une concertation sur les nouveaux contours de cette fiscalité, la commission des finances du Sénat organise deux tables rondes le :
Mercredi 17 février 2010
Salle Clemenceau - Palais du Luxembourg
La première table ronde, consacrée aux enjeux de l'assujettissement à la contribution carbone des industries sous quotas, se tiendra de 15 heures à 16 heures 30. Elle mettra en présence :
- M. Hervé BOURRIER, Directeur général d'ArcelorMittal France ;
- M. Xavier du COLOMBIER, Directeur des affaires européennes de Rhodia ;
- M. Philippe HUET, Directeur général adjoint d'EDF ;
- M. Olivier LUNEAU, Directeur « Développement durable et affaires publiques » de Lafarge ;
- M. Bruno BENSASSON directeur de l'économie et des prix à la direction de la stratégie de GDF‑Suez.
La seconde table ronde, consacrée à l'articulation de la contribution carbone avec le marché européen des quotas, ainsi qu'au fonctionnement et à la régulation de ce marché, se tiendra de 16 heures 30 à 18 heures. Elle associera :
- M. Jean-Michel CHARPIN, Inspecteur général des finances, Président du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France ;
- M. Serge HARRY, Président de Bluenext SA ;
- M. Christian de PERTHUIS, Professeur associé à Paris-Dauphine, Directeur du Programme de recherche en économie du climat (PREC).
Les tables rondes seront ouvertes aux sénateurs membres de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ainsi qu'à la presse.
Le compte-rendu de cette audition sera disponible dès le samedi suivant sur le site du Sénat :
http://www.senat.fr/commission/fin/travaux.html
Les images de cette audition seront également disponibles en VOD sur le site du Sénat.
Contact presse : Olivier Graftieaux - 01 42 34 25 38 - o.graftieaux@senat.fr