La commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes une enquête sur le patrimoine immobilier des établissements de santé non affecté aux soins.
Afin d’entendre les magistrats de la Cour qui ont conduit ce travail et de recueillir les observations des différents acteurs concernés, la commission des finances organise une audition, le Mercredi 18 janvier, à 9h30, dans la salle Clemenceau au Sénat.
Cette audition est ouverte à la presse[1]. Elle mettra en présence :
- pour la Cour des comptes, M. Antoine Durrleman, président de la 6ème Chambre, Mme Marianne Levy-Rosenwald, conseillère-maître, et Mme Marianne Kermoal-Berthomé, rapporteure extérieure ;
- pour le ministère de la santé, Mme Elise Noguera, conseiller technique au cabinet de M. Xavier Bertrand, et Mme Annie Podeur, directrice générale de l’offre de soins (DGOS) ;
- pour l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), M. Christian Anastasy, directeur général, et M. Christian Berehouc, directeur associé ;
- pour les agences régionales de santé et les établissements de santé : un représentant de l’ARS Rhône-Alpes ; Mme Mireille Faugère, directrice générale de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP), et M. Julien Samson, directeur général adjoint des Hospices civils de Lyon.
Le compte rendu de cette audition sera disponible dès le samedi suivant sur le site du Sénat : http://www.senat.fr/commission/fin/travaux.html
[1]Se présenter, muni d’une carte de presse, au 15 ter, rue de Vaugirard, 75006 Paris.
Olivier Graftieaux
01 42 34 25 38 o.graftieaux@senat.fr