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Les comptes du Sénat de l'exercice 2016

24 mai 2017 : Les comptes du Sénat de l'exercice 2016 ( rapport d'information )

Rapport d'information n° 563 (2016-2017) de M. Bernard LALANDE, fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, déposé le 24 mai 2017

Disponible au format PDF (16 Moctets)

N° 563

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2016-2017

Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 mai 2017

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (1) sur les comptes du Sénat de l'exercice 2016,

Par M. Bernard LALANDE,

Sénateur.

Ce document est consultable au format pdf

(1) Cette commission spéciale est composée de : M. Éric Doligé, président ; M. Charles Guené, vice-président ; M. Bernard Lalande, rapporteur ; Mme Marie-France Beaufils, MM. Vincent Capo-Canellas, Pierre Charon, André Gattolin, Gérard Miquel, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Michel Vaspart.