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TurcRapports déposés par Mme Aline ARCHIMBAUD
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Aline ARCHIMBAUD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2013-2014
Rapports d'information
- Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage
- Rapport d'information numéro 668, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
- Avis numéro 29, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2014)
- Avis numéro 159 Tome VII, fait au nom de la commission des affaires sociales
