Rapports déposés par M. Serge BABARY : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Serge BABARY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    Équité et souplesse, pour un commerce en pleine mutation

    Rapport d'information numéro 358 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis numéro 139 Tome III • L'Essentiel (synthèse)


Page mise à jour le