Rapports déposés par M. Bernard BONNE : session 2017-2018

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard BONNE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Ehpad : quels remèdes ?

    Rapport d'information numéro 341 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Exposé général ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018)

    Rapport numéro 77 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018)

    Rapport numéro 77 Tome III • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires sociales

    Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018)

    Rapport numéro 77 Tome II • L'Essentiel (synthèse)


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