Rapports d'information
de la commission des affaires européennes
Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir
de la commission des affaires européennes
La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie
Rapports législatifs
de la commission des affaires économiques
Proposition de loi relative aux missions de l'Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime
de la commission des affaires économiques
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, sur les biocarburants (texte E 7790)
de la commission des affaires économiques
Proposition de résolution sur la mise sur le marché et la brevetabilité des semences et obtentions végétales (texte E 8314)
Page mise à jour le