Rapports déposés par Mme Claire-Lise CAMPION
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Claire-Lise CAMPION. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2016-2017
- Prise en charge de personnes handicapées dans des établissements situés en dehors du territoire national
- Rapport d'information numéro 218, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport