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TurcRapports déposés par M. Thierry CARCENAC
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Thierry CARCENAC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
Rapports d'information
- L'adéquation des moyens humains et matériels aux enjeux du contrôle fiscal : une évaluation difficile, une stratégie à clarifier
- Rapport d'information numéro 668, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis - Action et transformation publiques (Projet de loi de finances pour 2020)
- Rapport général Tome III Annexe 15 Volume 1, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
- Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État (Projet de loi de finances pour 2020)
- Rapport général Tome III Annexe 15 Volume 2, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
