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TurcRapports déposés par M. Thierry CARCENAC
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Thierry CARCENAC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2014-2015
Rapports d'information
- Le e-commerce : propositions pour une TVA payée à la source
- Rapport d'information numéro 691, fait au nom de la commission des finances
- L'économie collaborative : propositions pour une fiscalité simple, juste et efficace
- Rapport d'information numéro 690, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Provisions (Projet de loi de finances pour 2015)
- Rapport général Tome III Annexe 16, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014
- Rapport numéro 604 Tome II, fait au nom de la commission des finances
