Rapports déposés par M. Jean-Pierre DEMERLIAT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre DEMERLIAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2001-2002
- Légion d'honneur, ordre de la Libération (Projet de loi de finances pour 2002)
- Rapport général Tome III Annexe 39, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation