Légion d'honneur, ordre de la Libération

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Légion d'honneur, ordre de la Libération ( rapport général - première lecture )

Par M. Jean-Pierre DEMERLIAT
au nom de la commission des finances
Sommaire
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Loi de finances pour 2002 - Tome III - Annexe 39 : Légion d'honneur, ordre de la libération

DEMERLIAT (Jean-Pierre), Rapporteur spécial
RAPPORT GENERAL 87 (2001-2002) - TOME III - Annexe 39 - COMMISSION DES FINANCES

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Table des matières

PRINCIPALES OBSERVATIONS
INTRODUCTION
CHAPITRE PREMIER

LE BUDGET ANNEXE DE LA LÉGION D'HONNEUR

I. LE PROFIL DU BUDGET ANNEXE
II. LES RECETTES DU BUDGET ANNEXE

A. LES RESSOURCES PROPRES

1. Les droits de chancellerie
2. Les pensions et trousseaux des élèves des maisons d'éducation
3. Les produits accessoires

B. LA SUBVENTION DE L'ÉTAT

III. LES DÉPENSES DU BUDGET ANNEXE

A. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

1. Le fonctionnement de l'administration centrale de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des maisons d'éducation
2. Le paiement des traitements des membres de l'ordre de la Légion d'honneur et des médaillés militaires
3. Les secours accordés par la grande chancellerie

B. LES OPÉRATIONS EN CAPITAL

1. A la grande chancellerie
2. Dans les maisons d'éducation

IV. LA GESTION DES ORDRES

A. L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
B. L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
C. LES MÉDAILLÉS MILITAIRES

V. LA FORMATION DES ÉLÈVES DANS LES MAISONS D'ÉDUCATION

A. LES EFFECTIFS
B. LES RÉSULTATS DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2000/2001

VI. L'ÉVOLUTION RÉGLEMENTAIRE DE L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
VII. LA CÉLÉBRATION DU BICENTENAIRE DE LA CRÉATION DE L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR

CHAPITRE DEUX

LE BUDGET ANNEXE DE L'ORDRE DE LA LIBÉRATION

I. L'ÉQUILIBRE DU BUDGET ANNEXE
II. LES RECETTES
III. LES DÉPENSES
IV. LE FUTUR CONSEIL NATIONAL DES COMMUNES « COMPAGNONS DE LA LIBÉRATION »

EXAMEN EN COMMISSION