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2021
- 22 juillet 2021
- 21 juillet 2021
- 20 juillet 2021
- 16 juillet 2021
- 15 juillet 2021
- 12 juillet 2021
- 9 juillet 2021
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Sécurités (Sécurité civile) - Rapport spécial n° 743 annexe 29 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Aide publique au développement - Rapport spécial n° 743 annexe 4 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Direction de l'action du Gouvernement - Rapport spécial n° 743 annexe 10 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Exposé général et examen des articles - Rapport n° 743 tome I (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Remboursements et dégrèvements - Rapport spécial n° 743 annexe 27 tome II (Rapport)
- 8 juillet 2021
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Outre-mer - Rapport spécial n° 743 annexe 20 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État - Rapport spécial n° 743 annexe 15 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Plan d'urgence face à la crise sanitaire - Rapport spécial n° 743 annexe 22 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Défense - Rapport spécial n° 743 annexe 9 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Économie - Rapport spécial n° 743 annexe 12 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Engagements financiers de l'État - Rapport spécial n° 743 annexe 13 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 743 annexe 16 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Sécurités (Gendarmerie nationale - Police nationale - Sécurité et éducation routières) - Rapport spécial n° 743 annexe 29 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Rapport spécial n° 743 annexe 3 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 743 annexe 24 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Pouvoirs publics - Rapport spécial n° 743 annexe 23 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État - Rapport spécial n° 743 annexe 21 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Justice - Rapport spécial n° 743 annexe 18 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis - Action et transformation publiques - Rapport spécial n° 743 annexe 15 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Action extérieure de l'État - Rapport spécial n° 743 annexe 1 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 743 annexe 11 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 743 annexe 32 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 743 annexe 30 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Relations avec les collectivités territoriales - Rapport spécial n° 743 annexe 26 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 743 annexe 11 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires - Rapport spécial n° 743 annexe 6 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Affaires européennes - Rapport spécial n° 743 annexe 33 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 743 annexe 6 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Santé - Rapport spécial n° 743 annexe 28 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Régimes sociaux et de retraite - Rapport spécial n° 743 annexe 25 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 743 annexe 31 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Administration générale et territoriale de l'État - Rapport spécial n° 743 annexe 2 tome II (Rapport)
- 7 juillet 2021
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Conseil et contrôle de l'État - Rapport spécial n° 743 annexe 7 tome II (Rapport)
- Loi de finances rectificative pour 2021 - Rapport n° 738 (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Investissements d'avenir - Rapport spécial n° 743 annexe 17 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 743 annexe 14 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Culture - Rapport spécial n° 743 annexe 8 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 743 annexe 19 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 743 annexe 11 tome II (Rapport)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 743 annexe 5 tome II (Rapport)
- 6 juillet 2021
- 5 juillet 2021
- 2 juillet 2021
- 25 juin 2021
- 23 juin 2021
- 18 juin 2021
- 17 juin 2021
- 16 juin 2021
- 12 mai 2021
- 9 avril 2021
- 18 mars 2021
- 12 mars 2021
- 10 mars 2021
- 4 mars 2021
- 3 mars 2021
- 25 février 2021
- 10 février 2021
- 3 février 2021
- 13 janvier 2021
2020
- 18 décembre 2020
- 17 décembre 2020
- 16 décembre 2020
- 11 décembre 2020
- 9 décembre 2020
- 8 décembre 2020
- 4 décembre 2020
- 3 décembre 2020
- 2 décembre 2020
- Budget 2021 : Jeunesse et vie associative - Avis n° 143 tome VI (Avis)
- Budget 2021 : Sport - Avis n° 143 tome VI (Avis)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (4) - Texte n° 25 (Texte)
- Budget 2021 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 140 tome VIII (Avis)
- Budget 2021 : Défense : Soutien de la politique de défense - Avis n° 140 tome VII (Avis)
- Budget 2021 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 140 tome VI (Avis)
- Budget 2021 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 140 tome V (Avis)
- 1er décembre 2020
- 30 novembre 2020
- 27 novembre 2020
- Budget 2021 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 138 annexe 16 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Défense - Rapport spécial n° 138 annexe 9 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 138 annexe 5 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Administration générale et territoriale de l'État - Rapport spécial n° 138 annexe 2 tome III (Rapport général)
- Crise sanitaire Brexit : les Français de l'étranger d'un choc à l'autre (Communiqué de presse)
- Budget du quai d'Orsay : une priorité pour la sécurité à inscrire dans la durée (Communiqué de presse)
- Budget 2021 : Sécurités (Gendarmerie nationale - Police nationale - Sécurité et éducation routières) - Rapport spécial n° 138 annexe 29 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Sécurités (Sécurité civile) - Rapport spécial n° 138 annexe 29 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Cohésion des territoires (Logement) - Avis n° 139 tome VII (Avis)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 - Rapport n° 155 (Rapport)
- Budget 2021 : Outre-mer - Rapport spécial n° 138 annexe 20 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Outre-mer - Avis n° 139 tome V (Avis)
- Budget 2021 : Sécurités : Gendarmerie nationale - Avis n° 140 tome XI (Avis)
- Budget 2021 : Régimes sociaux et de retraite - Pensions - Avis n° 141 tome V (Avis)
- Budget 2021 : Cohésion des territoires - Avis n° 142 tome III (Avis)
- Budget 2021 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 143 tome V (Avis)
- Budget 2021 : Cohésion des territoires (Politique de la ville) - Avis n° 139 tome VIII (Avis)
- 26 novembre 2020
- Budget 2021 : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables - Avis n° 141 tome II (Avis)
- Justice judiciaire : un budget "de rattrapage" qui doit se concrétiser sur le terrain (Communiqué de presse)
- Budget 2021 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires - Avis n° 140 tome III (Avis)
- Budget 2021 : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 140 tome II (Avis)
- Budget 2021 : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde - Avis n° 140 tome I (Avis)
- Budget 2021 : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires - Rapport spécial n° 138 annexe 6 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État - Rapport spécial n° 138 annexe 15 tome III (Rapport général)
- Politique agricole commune : le Sénat laisse une dernière chance au Gouvernement pour arrêter le processus de destruction (Communiqué de presse)
- Budget 2021 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 138 annexe 6 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche - Avis n° 142 tome IV (Avis)
- Budget 2021 : La commission des lois du Sénat rejette les crédits de la mission "immigration, asile et intégration" (Communiqué de presse)
- Gendarmerie nationale : un budget en hausse mais des perspectives à clarifier (Communiqué de presse)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 - Texte n° 27 (Texte)
- Budget 2021 : Relations avec les collectivités territoriales - Rapport spécial n° 138 annexe 26 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Rapport spécial n° 138 annexe 3 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques - Rapport spécial n° 138 annexe 15 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement - Avis n° 140 tome IV (Avis)
- 25 novembre 2020
- Budget 2021 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 138 annexe 30 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Presse - Avis n° 143 tome IV (Avis)
- Budget 2021 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État - Rapport spécial n° 138 annexe 21 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Remboursements et dégrèvements - Rapport spécial n° 138 annexe 27 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Conseil et contrôle de l'État - Rapport spécial n° 138 annexe 7 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Économie - Rapport spécial n° 138 annexe 12 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Économie - Avis n° 139 tome III (Avis)
- Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 139 tome II (Avis)
- Budget 2021 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 139 tome I (Avis)
- Budget du logement : La commission des affaires économiques vote un amendement pour recenser les SDF (Communiqué de presse)
- Plan de relance : une étape décisive pour l'aménagement numérique du territoire, qui n'éteint cependant pas l'ensemble des sujets de préoccupation (Communiqué de presse)
- Budget 2021 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 138 annexe 19 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Investissements d'avenir - Rapport spécial n° 138 annexe 17 tome III (Rapport général)
- 24 novembre 2020
- Budget 2021 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde - Avis n° 140 tome X (Avis)
- Budget 2021 : Engagements financiers de l'État - Rapport spécial n° 138 annexe 13 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 138 annexe 14 tome III (Rapport général)
- Appel des 101 maires : la commission des affaires économiques du Sénat propose de débloquer 500 millions d'euros (Communiqué de presse)
- Budget 2021 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 138 annexe 24 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Santé - Rapport spécial n° 138 annexe 28 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Direction de l'action du Gouvernement - Rapport spécial n° 138 annexe 10 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Culture - Rapport spécial n° 138 annexe 8 tome III (Rapport général)
- 23 novembre 2020
- Budget 2021 : Transports - Avis n° 142 tome II (Avis)
- Budget 2021 : Environnement - Avis n° 142 tome I (Avis)
- Budget 2021 : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental - Avis n° 140 tome IX (Avis)
- Budget 2021 : Participations financières de l'État - Avis n° 139 tome IX (Avis)
- Budget 2021 : Direction de l'action du Gouvernement - Publications officielles et information administrative - Avis n° 144 tome IX (Avis)
- Budget 2021 : Juridictions administratives et juridictions financières - Avis n° 144 tome IV (Avis)
- Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Santé - Avis n° 141 tome VI (Avis)
- Budget 2021 : Aide publique au développement - Rapport spécial n° 138 annexe 4 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Action extérieure de l'État - Rapport spécial n° 138 annexe 1 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public - Avis n° 143 tome IV (Avis)
- 21 novembre 2020
- 20 novembre 2020
- Budget 2021 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 139 tome VI (Avis)
- Budget 2021 : Pouvoirs publics - Avis n° 144 tome X (Avis)
- Budget 2021 : Enseignement agricole - Avis n° 143 tome III (Avis)
- PLF 2021 : l'avenir de l'enseignement agricole en danger ! La commission de la culture tire la sonnette d'alarme (Communiqué de presse)
- Budget 2021 : Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) - Avis n° 141 tome III (Avis)
- Budget 2021 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 141 tome I (Avis)
- Au tribunal de Paris, la commission des lois du Sénat constate la continuité du service public de la justice pendant le confinement actuel mais alerte sur l'urgence numérique (Communiqué de presse)
- Budget 2021 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 141 tome VII (Avis)
- 19 novembre 2020
- Loi de finances rectificative pour 2020 (4) - Texte de la commission n° 136 (Texte)
- Budget 2021 : Affaires européennes - Rapport général n° 138 tome II (Rapport général)
- Budget 2021 : Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 138 tome II (Rapport général)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 - Texte n° 134 (Texte)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (4) - Rapport n° 135 (Rapport)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 - Rapport n° 133 (Rapport)
- Budget 2021 - Texte n° 137 (Texte)
- Budget 2021 : Le budget de 2021 et son contexte économique et financier - Rapport général n° 138 tome I (Rapport général)
- 18 novembre 2020
- Écologie : un budget "de combat" à concrétiser (Communiqué de presse)
- Budget 2021 : Enseignement scolaire - Avis n° 143 tome III (Avis)
- Budget des transports : le plan de relance doit aller plus loin ! (Communiqué de presse)
- Budget 2021 : Pouvoirs publics - Rapport spécial n° 138 annexe 23 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Régimes sociaux et de retraite - Rapport spécial n° 138 annexe 25 tome III (Rapport général)
- Budget 2021 : Protection judiciaire de la jeunesse - Avis n° 144 tome VIII (Avis)
- Budget 2021 : Justice judiciaire et accès au droit - Avis n° 144 tome VII (Avis)
- Budget 2021 : Administration pénitentiaire - Avis n° 144 tome VI (Avis)
- Budget 2021 : Culture : Patrimoines - Avis n° 143 tome II (Avis)
- Budget 2021 : Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Avis n° 143 tome II (Avis)
- Budget 2021 : Action extérieure de l'État - Avis n° 143 tome I (Avis)
- Budget 2021 : Sécurité civile - Avis n° 144 tome XIII (Avis)
- Budget 2021 : Sécurités - Avis n° 144 tome XII (Avis)
- Budget 2021 : Relations avec les collectivités territoriales - Avis n° 144 tome XI (Avis)
- Budget 2021 : Outre-mer - Avis n° 144 tome III (Avis)
- Budget 2021 : Asile, immigration, intégration et nationalité - Avis n° 144 tome II (Avis)
- Budget 2021 : Travail et emploi - Avis n° 141 tome VIII (Avis)
- Budget 2021 : Outre-mer - Avis n° 141 tome IV (Avis)
- Budget 2021 : Fonction publique - Avis n° 144 tome V (Avis)
- Budget 2021 : Administration générale et territoriale de l'État - Avis n° 144 tome I (Avis)
- Budget 2021 : Cinéma - Avis n° 143 tome IV (Avis)
- Budget 2021 : Livres et industries culturelles - Avis n° 143 tome IV (Avis)
- Covid 19 : un accord en commission mixte paritaire sur le 4ème collectif budgétaire d'urgence amélioré par le Sénat (Communiqué de presse)
- 17 novembre 2020
- 12 novembre 2020
- Loi de finances rectificative pour 2020 (4) - Texte n° 122 (Texte)
- Un an après la loi "énergie-climat", la commission des affaires économiques tire la sonnette d'alarme : "trop de questions restent sans réponse et les résultats sont en retrait des objectifs" (Communiqué de presse)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (4) - Rapport n° 124 (Rapport)
- 9 novembre 2020
- 6 novembre 2020
- 5 novembre 2020
- 4 novembre 2020
- 2 novembre 2020
- 22 octobre 2020
- 21 octobre 2020
- La commission des affaires étrangères et de la défense désigne ses rapporteurs budgétaires pour avis (Communiqué de presse)
- La commission des affaires économiques désigne ses rapporteurs budgétaires pour avis (Communiqué de presse)
- La commission des finances nomme ses rapporteurs budgétaires (Communiqué de presse)
- 14 octobre 2020
- Vente des Rafale à la Grèce : le Sénat demande un retour des produits de cession aux armées (Communiqué de presse)
- La commission des affaires sociales désigne ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances (Communiqué de presse)
- Avenir de la PEEC et réforme d'Action Logement : la commission des affaires économiques du Sénat crée une mission d'information (Communiqué de presse)
- 10 septembre 2020
- 31 juillet 2020
- 29 juillet 2020
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
