- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- I. L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA
MISSION EN 2024 : UNE MISSION DANS L'ENSEMBLE PRÉSERVÉE
DES RESTRICTIONS BUDGÉTAIRES
- 1. Les dépenses de la mission se sont
élevées au niveau prévu en LFI pour 2024
- 2. L'exécution de la mission a
été pourtant fortement modifiée par le décret
d'annulation de février 2024 ainsi que par les mouvements de
crédits destinés à en limiter les conséquences
- 3. Près d'1,5 milliard d'euros de
dépenses fiscales sont rattachés à la mission
- 1. Les dépenses de la mission se sont
élevées au niveau prévu en LFI pour 2024
- II. LES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
- 1. La poursuite d'une politique de grands travaux
pèse sur l'exécution du programme 175
- 2. L'impact négatif à court terme des
Jeux olympiques de Paris 2024 sur la fréquentation des
opérateurs culturels
- 3. La réforme du Pass culture ne devrait pas
répondre aux critiques qui s'accumulent à l'encontre du
dispositif
- 1. La poursuite d'une politique de grands travaux
pèse sur l'exécution du programme 175
- I. L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA
MISSION EN 2024 : UNE MISSION DANS L'ENSEMBLE PRÉSERVÉE
DES RESTRICTIONS BUDGÉTAIRES
Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024 : Culture
Rapports législatifs
Rapport n° 743 (2024-2025), tome II, annexe 8, déposé le