- L'ESSENTIEL
- PREMIÈRE PARTIE
ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
- DEUXIÈME PARTIE
LES PRINCIPALES ÉVOLUTIONS
DE LA MISSION « SANTÉ »
- I. DES BAISSES DE CRÉDITS SUR LE PROGRAMME
« PRÉVENTION, SÉCURITÉ SANITAIRE ET OFFRE DE
SOINS », CONTRIBUANT À L'EFFORT BUDGÉTAIRE EN
DÉPENSE DE L'ÉTAT
- II. UNE HAUSSE DES DÉPENSES D'AIDE
MÉDICALE D'ÉTAT, QU'IL IMPORTE DE MAITRISER
- III. DES PROGRAMMES ÉPHÉMÈRES
QUI INTERROGENT QUANT AUX AMBITIONS DE LA MISSION
« SANTÉ »
- I. DES BAISSES DE CRÉDITS SUR LE PROGRAMME
« PRÉVENTION, SÉCURITÉ SANITAIRE ET OFFRE DE
SOINS », CONTRIBUANT À L'EFFORT BUDGÉTAIRE EN
DÉPENSE DE L'ÉTAT
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- EXAMEN PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
Projet de loi de finances pour 2025 : Santé
Rapports législatifs
Rapport général n° 144 (2024-2025), tome III, annexe 28, déposé le