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TurcQuestions sociales et santé
Vous trouverez sur cette page tous les documents du Sénat sur le thème : Questions sociales et santé.
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Documents récents sur le thème : Questions sociales et santé
Toutes les vidéos sur ce thèmeQuestions sociales et santé
2018
- 19 avril 2018
- 12 avril 2018
- 10 avril 2018
- 6 avril 2018
- 5 avril 2018
- 3 avril 2018
- 30 mars 2018
- 28 mars 2018
- 15 mars 2018
- 9 mars 2018
- 6 mars 2018
- 26 février 2018
- 22 février 2018
- 21 février 2018
- 16 février 2018
- 14 février 2018
- 8 février 2018
- Groupe de travail sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs :protéger tous les enfants et pas seulement ceux de moins de 15 ans (Communiqué de presse)
- Appauvrissement de la couche d'ozone - Texte de la commission n° 280 (Texte)
- Appauvrissement de la couche d'ozone - Rapport n° 279 (Rapport)
- 5 février 2018
- 2 février 2018
- 26 janvier 2018
- Don de jours de repos pour les proches aidants - Rapport n° 234 (Rapport)
- Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 236 (Rapport)
- Réforme de la caisse des Français de l'étranger - Rapport n° 238 (Rapport)
- Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 50 (Texte)
- 25 janvier 2018
- 24 janvier 2018
- 19 janvier 2018
- 17 janvier 2018
- 15 janvier 2018
- 12 janvier 2018
- 9 janvier 2018
- 4 janvier 2018
2017
- 21 décembre 2017
- 20 décembre 2017
- 19 décembre 2017
- 6 décembre 2017
- Fonctionnement des ordres des professions de santé - Rapport n° 130 (Rapport)
- Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte de la commission n° 131 (Texte)
- Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 129 (Texte)
- Physicien médical et qualifications professionnelles - Rapport n° 128 (Rapport)
- 1er décembre 2017
- 30 novembre 2017
- 27 novembre 2017
- 24 novembre 2017
- Budget 2018 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 108 annexe 29 tome III (Rapport général)
- Budget 2018 : Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) - Avis n° 111 tome III (Avis)
- Budget 2018 : Santé - Rapport spécial n° 108 annexe 27 tome III (Rapport général)
- 22 novembre 2017
- 14 novembre 2017
- PLF 2018 : Arnaud Bazin et Eric Bocquet dénoncent la "revalorisation en trompe-l'œil" de la prime d'activité et de l'AAH et réintègrent les bénéficiaires de pensions d'invalidité dans le champ de la prime d'activité (Communiqué de presse)
- Commission d'enquête sur la politique vaccinale en France - Texte n° 65 (Texte)
- 8 novembre 2017
- 27 octobre 2017
- 25 octobre 2017
- 13 octobre 2017
- 12 octobre 2017
- 6 octobre 2017
- 5 octobre 2017
- Modernisation de notre système de santé dans les outre-mer - Texte n° 5 (Texte)
- Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte de la commission n° 13 (Texte)
- Ordonnance relative à notre système de santé - Texte de la commission n° 12 (Texte)
- Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte de la commission n° 11 (Texte)
- 29 septembre 2017
- 21 septembre 2017
- 19 septembre 2017
- 13 septembre 2017
- 12 septembre 2017
- 7 septembre 2017
- 4 août 2017
- 3 août 2017
- Promouvoir l'innovation en santé dans les territoires : les propositions de la commission des affaires sociales pour améliorer l'accès aux soins primaires (Communiqué de presse)
- Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires - Rapport d'information n° 686 (Rapport d'information)
- 1er août 2017
- 28 juillet 2017
- 27 juillet 2017
- La commission des affaires sociales formule des propositions pour améliorer la pertinence des soins au sein du système de santé (Communiqué de presse)
- Améliorer la pertinence des soins : un enjeu majeur pour notre système de santé - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
- Certificats de décès - Texte n° 584 (Texte)
- 25 juillet 2017
- 21 juillet 2017
- 19 juillet 2017
- L'interruption volontaire de grossesse - Étude de législation comparée n° 280 (Étude de législation comparée)
- Renforcer le dialogue social - Texte de la commission n° 664 (Texte)
- La commission des affaires sociales du Sénat renforce l'ambition du projet de loi d'habilitation sur le droit du travail (Communiqué de presse)
- Renforcer le dialogue social - Rapport n° 663 (Rapport)
- 18 juillet 2017
- 17 juillet 2017
- 5 juillet 2017
- UHSA : construire pour soigner - Rapport d'information n° 612 (Rapport d'information)
- Mineurs non-accompagnés : répondre à l'urgence qui s'installe - Rapport d'information n° 598 (Rapport d'information)
- Mineurs isolés étrangers : face à l'amplification du phénomène, la commission des affaires sociales formule des propositions (Communiqué de presse)
- M. Jean-François Husson, président de la commission d'enquête du Sénat sur le coût économique et financier de la qualité de l'air, estime que la décision du tribunal correctionnel de Paris conforte la crédibilité des commissions d'enquête (Communiqué de presse)
- 28 juin 2017
- 12 juin 2017
- 1er juin 2017
- 29 mai 2017
- 23 mai 2017
- 10 mai 2017
- 5 mai 2017
- 3 mai 2017
- 28 avril 2017
- 27 avril 2017
- 21 avril 2017
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