Questions sociales et santé

Documents récents sur le thème : Questions sociales et santé

Toutes les vidéos sur ce thèmeQuestions sociales et santé

2018

• 13 décembre 2018
  •  Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie - Texte n° 185 (Texte)
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte n° 184 (Texte)
• 5 décembre 2018
  •  Relais assistants maternels - Texte n° 139 (Texte)
  •  Prise en charge des cancers pédiatriques - Texte n° 167 (Texte)
• 3 décembre 2018
  •  Budget 2019 : Régimes sociaux et de retraites - Pensions - Avis n° 150 tome V (Avis)
• 1er décembre 2018
  •  Lutte contre l'habitat indigne par la ville de Marseille - Texte n° 133 (Texte)
• 30 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Régimes sociaux et de retraite - Rapport spécial n° 147 annexe 24 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2019 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 147 annexe 29 tome III (Rapport général)
• 29 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Santé - Rapport spécial n° 147 annexe 27 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables - Avis n° 150 tome II (Avis)
  •  Supprimer toute impunité pénale dans le drame de l'amiante - Texte n° 95 (Texte)
• 22 novembre 2018
  •  Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport - Texte n° 28 (Texte)
  •  Budget 2019 : Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) - Avis n° 150 tome III (Avis)
  •  Budget 2019 : Santé - Avis n° 150 tome VI (Avis)
  •  Budget 2019 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 150 tome VII (Avis)
• 21 novembre 2018
  •  Lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Texte n° 26 (Texte)
• 19 novembre 2018
  •  Rapport annuel du Défenseur des droits consacré aux droits de l'enfant - Texte n° 135 (Texte)
  •  Délégations parlementaires aux droits des enfants - Texte n° 134 (Texte)
• 16 novembre 2018
  •  Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport - Rapport n° 125 (Rapport)
• 15 novembre 2018
  •  Lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Rapport n° 131 (Rapport)
• 14 novembre 2018
  •  Lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Texte de la commission n° 132 (Texte)
  •  La commission de la culture adopte à l'unanimité la proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans (Communiqué de presse)
  •  Réforme de l'Autorité européenne de sécurité des aliments : Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des aliments ? - Rapport d'information n° 114 (Rapport d'information)
  •  Après la crise du glyphosate, la commission des affaires européennes du Sénat propose de renforcer la crédibilité des avis de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) (Communiqué de presse)
  •  Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport - Texte de la commission n° 126 (Texte)
  •  Réforme de l'Autorité européenne de sécurité des aliments - Résolution n° 118 (Texte)
• 5 novembre 2018
  •  Don du sang - Texte n° 40 (Texte)
• 29 octobre 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte n° 11 (Texte)
• 26 octobre 2018
  •  Aide alimentaire : un dispositif vital mais menacé selon les sénateurs Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET (Communiqué de presse)
  •  Aide alimentaire : un dispositif vital, un financement menacé ? Un modèle associatif fondé sur le bénévolat à préserver - Rapport d'information n° 34 (Rapport d'information)
• 25 octobre 2018
  •  Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne générationnelle - Rapport d'information n° 38 (Rapport d'information)
• 23 octobre 2018
  •  Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport - Texte n° 25 (Texte)
• 19 octobre 2018
  •  Calcul de l'allocation aux adultes handicapés - Rapport n° 44 (Rapport)
  •  Comités de protection des personnes - Texte n° 2 (Texte)
• 17 octobre 2018
  •  La commission des lois du Sénat a proposé la création d'une mission commune d'information sur la prévention et la protection contre les abus sexuels dans tous les lieux d'accueil des mineurs (Communiqué de presse)
  •  Calcul de l'allocation aux adultes handicapés - Texte n° 45 (Texte)
• 12 octobre 2018
  •  Suppression de la clause de conscience en matière d'IVG - Texte n° 743 (Texte)
• 11 octobre 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Rapport n° 26 (Rapport)
  •  Reconnaissance sociale des aidants - Texte n° 20 (Texte)
  •  Repenser le financement du handicap pour accompagner la société inclusive - Rapport d'information n° 35 (Rapport d'information)
• 10 octobre 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte de la commission n° 27 (Texte)
• 3 octobre 2018
  •  Programme de travail de la délégation aux droits des femmes du Sénat pour la période 2018-2019 (Communiqué de presse)
• 2 octobre 2018
  •  Pénuries de médicaments et de vaccins : renforcer l'éthique de santé publique dans la chaîne du médicament (Communiqué de presse)
  •  Pénuries de médicaments et de vaccins : renforcer l'éthique de santé publique dans la chaîne du médicament - Rapport d'information n° 737 (Rapport d'information)
• 28 septembre 2018
  •  Lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Texte n° 706 (Texte)
• 27 septembre 2018
  •  Les plantes médicinales et l'herboristerie, à la croisée de savoirs ancestraux et d'enjeux d'avenir : La mission d'information a adopté son rapport (Communiqué de presse)
  •  Comités de protection des personnes - Rapport n° 724 (Rapport)
• 26 septembre 2018
  •  Les plantes médicinales et l'herboristerie : à la croisée de savoirs ancestraux et d'enjeux d'avenir - Rapport d'information n° 727 (Rapport d'information)
• 25 septembre 2018
  •  Comités de protection des personnes - Texte de la commission n° 725 (Texte)
• 21 septembre 2018
  •  Favoriser la transparence dans l'attribution des places de crèche - Texte n° 707 (Texte)
• 20 septembre 2018
  •  Sécuriser le statut juridique des préparations magistrales - Texte n° 702 (Texte)
• 11 septembre 2018
  •  Prescriptions des caisses de retraite et de santé au travail - Texte n° 685 (Texte)
• 20 juillet 2018
  •  La mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales se déplace dans le Maine-et-Loire et dans la Drôme (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2018
  •  Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ? - Rapport n° 664 (Rapport de l'OPECST)
• 9 juillet 2018
  •  Des comptes sociaux en équilibre instable - Rapport d'information n° 627 (Rapport d'information)
• 4 juillet 2018
  •  Réforme systémique des retraites :10 enseignements des expériences étrangères (Communiqué de presse)
  •  Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites - Rapport d'information n° 626 (Rapport d'information)
• 2 juillet 2018
  •  Scolarisation des enfants en situation de handicap - Texte n° 573 (Texte)
• 29 juin 2018
  •  Défibrillateur cardiaque - Texte n° 120 (Texte)
• 28 juin 2018
  •  La mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins s'est constituée (Communiqué de presse)
• 27 juin 2018
  •  Participation au don du sang pendant les heures de travail - Texte n° 559 (Texte)
• 20 juin 2018
  •  La commission des affaires sociales formule 18 propositions pour un accès précoce et équitable aux médicaments innovants (Communiqué de presse)
  •  Officines de pharmacie, activités de soins, centres de santé - Texte n° 578 (Texte)
  •  Médicaments innovants : consolider le modèle français d'accès précoce - Rapport d'information n° 569 (Rapport d'information)
• 19 juin 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte n° 565 (Texte)
• 7 juin 2018
  •  Défibrillateur cardiaque - Rapport n° 544 (Rapport)
• 6 juin 2018
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Texte n° 114 (Texte)
  •  Défibrillateur cardiaque - Texte de la commission n° 545 (Texte)
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Texte n° 115 (Texte)
• 1er juin 2018
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Rapport n° 523 (Rapport)
• 31 mai 2018
  •  Prime d'activité : les sénateurs Arnaud Bazin et Éric Bocquet dénoncent les contradictions du Gouvernement (Communiqué de presse)
• 30 mai 2018
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Rapport n° 511 (Rapport)
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Texte de la commission n° 524 (Texte)
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Texte de la commission n° 512 (Texte)
• 29 mai 2018
  •  Encadrement de la vente de boissons alcoolisées - Texte n° 469 (Texte)
• 28 mai 2018
  •  Convergence sociale dans l'Union européenne - Résolution n° 108 (Texte)
• 23 mai 2018
  •  Amélioration de la prestation de compensation du handicap - Texte n° 490 (Texte)
  •  Comités de protection des personnes - Texte n° 489 (Texte)
• 18 mai 2018
  •  Mutilations sexuelles féminines : une menace toujours présente, une mobilisation à renforcer - Rapport d'information n° 479 (Rapport d'information)
• 17 mai 2018
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 104 (Texte)
• 16 mai 2018
  •  Projet de loi "Avenir professionnel" : Nomination des rapporteurs de la commission des affaires sociales (Communiqué de presse)
• 2 mai 2018
  •  Calcul de l'allocation aux adultes handicapés - Texte n° 434 (Texte)
• 25 avril 2018
  •  Convergence sociale dans l'Union européenne : Le socle européen des droits sociaux : première ébauche d'un Code de convergence sociale ? - Rapport d'information n° 457 (Rapport d'information)
  •  Convergence sociale dans l'Union européenne - Résolution n° 454 (Texte)
• 20 avril 2018
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 97 (Texte)
• 19 avril 2018
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Texte n° 273 (Texte)
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir (Communiqué de presse)
• 17 avril 2018
  •  Congé en cas de décès d'un grand-parent - Texte n° 432 (Texte)
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Texte n° 431 (Texte)
• 12 avril 2018
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte de la commission n° 416 (Texte)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Rapport n° 415 (Rapport)
• 10 avril 2018
  •  Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et sanctionner - Rapport d'information n° 403 (Rapport d'information)
  •  Recueil de notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
  •  Recueil des notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
• 6 avril 2018
  •  Autorisation de stage pour les mineurs de moins de 14 ans - Texte n° 375 (Texte)
  •  Après l'affaire Lactalis, mieux contrôler, informer et sanctionner (Communiqué de presse)
• 5 avril 2018
  •  Service de santé des armées et Institution nationale des invalides - Texte n° 400 (Texte)
  •  Expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Texte n° 88 (Texte)
• 3 avril 2018
  •  Évaluation des technologies de la santé - Résolution n° 87 (Texte)
• 30 mars 2018
  •  Expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Rapport n° 377 (Rapport)
• 28 mars 2018
  •  Réévaluation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 368 (Texte)
  •  Expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Texte de la commission n° 378 (Texte)
• 21 mars 2018
  •  Égalité de traitement pour les contrôles des congés maladie - Texte n° 335 (Texte)
• 15 mars 2018
  •  Évaluation des technologies de la santé - Résolution n° 363 (Texte)
• 9 mars 2018
  •  Ehpad : quels remèdes ? - Rapport d'information n° 341 (Rapport d'information)
• 6 mars 2018
  •  Révision de la loi bioéthique : la commission des affaires sociales ouvre la réflexion (Communiqué de presse)
• 26 février 2018
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Rapport n° 315 (Rapport)
• 22 février 2018
  •  Contrats aidés : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'assurer aux petites associations une période de transition permettant une réduction progressive et planifiée du nombre des contrats aidés (Communiqué de presse)
• 21 février 2018
  •  Expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Texte n° 290 (Texte)
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte de la commission n° 316 (Texte)
• 16 février 2018
  •  Appauvrissement de la couche d'ozone - Texte n° 61 (Texte)
• 14 février 2018
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Texte n° 52 (Texte)
• 8 février 2018
  •  Groupe de travail sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs :protéger tous les enfants et pas seulement ceux de moins de 15 ans (Communiqué de presse)
  •  Appauvrissement de la couche d'ozone - Texte de la commission n° 280 (Texte)
  •  Appauvrissement de la couche d'ozone - Rapport n° 279 (Rapport)
• 5 février 2018
  •  Réforme de la caisse des Français de l'étranger - Texte n° 56 (Texte)
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte n° 55 (Texte)
• 2 février 2018
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat s'inquiète de la dégradation des moyens des associations qui accompagnent les femmes victimes de violences (Communiqué de presse)
• 26 janvier 2018
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Rapport n° 234 (Rapport)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 50 (Texte)
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 236 (Rapport)
  •  Réforme de la caisse des Français de l'étranger - Rapport n° 238 (Rapport)
• 25 janvier 2018
  •  La commission des affaires sociales lance, en présence de la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, un groupe de travail sur la question du financement de la prise en charge du handicap (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2018
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Texte de la commission n° 235 (Texte)
  •  Réforme de la caisse des Français de l'étranger - Texte de la commission n° 239 (Texte)
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 237 (Texte)
• 19 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Rapport n° 216 (Rapport)
• 17 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte de la commission n° 217 (Texte)
  •  Le rôle des CHU dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Rapport d'information n° 228 (Rapport d'information)
• 15 janvier 2018
  •  Allocation aux adultes handicapés à Mayotte - Texte n° 213 (Texte)
• 12 janvier 2018
  •  Adaptation du code de la santé publique à Mayotte - Texte n° 214 (Texte)
  •  Affaire Lactalis : les commissions des affaires économiques et des affaires sociales vont entendre les acteurs (Communiqué de presse)
  •  Modernisation du système de santé en outre-mer - Texte n° 212 (Texte)
• 9 janvier 2018
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Texte n° 146 (Texte)
• 4 janvier 2018
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 40 (Texte)

2017

• 21 décembre 2017
  •  La commission des affaires sociales approuve la ratification des ordonnances "travail" (Communiqué de presse)
• 20 décembre 2017
  •  Fonds de garantie des dommages médicaux - Texte n° 126 (Texte)
• 19 décembre 2017
  •  Appauvrissement de la couche d'ozone - Texte n° 186 (Texte)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 183 (Texte)

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