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TurcQuestions sociales et santé
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Documents récents sur le thème : Questions sociales et santé
Toutes les vidéos sur ce thèmeQuestions sociales et santé
2021
- 30 juillet 2021
- 28 juillet 2021
- 25 juillet 2021
- 24 juillet 2021
- 23 juillet 2021
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- 28 juin 2021
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- 9 juin 2021
- 8 juin 2021
- 4 juin 2021
- 2 juin 2021
- 1er juin 2021
- 31 mai 2021
- 28 mai 2021
- 27 mai 2021
- 25 mai 2021
- Le droit des entreprises en difficulté à l'épreuve de la crise - Rapport d'information n° 615 (Rapport d'information)
- La souveraineté alimentaire est une condition de la durabilité du modèle français, non son opposé - 25 recommandations pour une alimentation durable et locale (Communiqué de presse)
- Alimentation durable et locale - Rapport d'information n° 620 (Rapport d'information)
- 21 mai 2021
- 20 mai 2021
- Sortie de la crise sanitaire : un accord en commission mixte paritaire qui préserve les garanties apportées par le Sénat pour le bon usage du passe sanitaire (Communiqué de presse)
- Gestion de la sortie de crise sanitaire - Texte de la commission n° 622 (Texte)
- Accélérer l'égalité économique et professionnelle - Texte n° 592 (Texte)
- Usages dangereux du protoxyde d'azote - Rapport n° 599 (Rapport)
- 19 mai 2021
- Accès à certaines professions en raison de l'état de santé - Texte de la commission n° 613 (Texte)
- Gestion de la sortie de crise sanitaire - Texte n° 107 (Texte)
- Usages dangereux du protoxyde d'azote - Texte de la commission n° 600 (Texte)
- Usages dangereux du protoxyde d'azote : une adoption conforme pour une entrée en vigueur rapide (Communiqué de presse)
- 18 mai 2021
- 17 mai 2021
- 14 mai 2021
- 12 mai 2021
- 11 mai 2021
- 7 mai 2021
- 5 mai 2021
- 27 avril 2021
- 26 avril 2021
- 21 avril 2021
- 16 avril 2021
- 15 avril 2021
- 14 avril 2021
- 12 avril 2021
- 1er avril 2021
- 31 mars 2021
- 30 mars 2021
- 26 mars 2021
- Santé environnementale : une nouvelle ambition - Rapport d'information n° 479 (Rapport d'information)
- Santé environnementale : une nouvelle ambition (Communiqué de presse)
- Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer - Texte n° 490 (Texte)
- Protection sociale globale - Texte n° 430 (Texte)
- Intégration des jeunes majeurs étrangers - Texte n° 475 (Texte)
- Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Rapport n° 476 (Rapport)
- 25 mars 2021
- 24 mars 2021
- « Bien vieillir chez soi : c'est possible aussi ! » - Rapport d'information n° 453 (Rapport d'information)
- Nouvelle lecture de la proposition de loi "Ségur de la santé" : la commission des affaires sociales proposera d'opposer la question préalable (Communiqué de presse)
- Le Parlement approuve la nomination de M. Jean-François Delfraissy, proposée par le Président de la République, aux fonctions de président du comité consultatif national d'éthique (Communiqué de presse)
- Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Texte n° 477 (Texte)
- 23 mars 2021
- 22 mars 2021
- 12 mars 2021
- Nouvelles organisations du travail : Les syndicats de salariés réclament un accompagnement des petites entreprises pour évaluer et prévenir les risques au travail (Communiqué de presse)
- Expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale : mieux organiser pour mieux juger - Rapport d'information n° 432 (Rapport d'information)
- 11 mars 2021
- 10 mars 2021
- 9 mars 2021
- 8 mars 2021
- 5 mars 2021
- 4 mars 2021
- 3 mars 2021
- La mission commune d'information sur les conditions de la vie étudiante a constitué son Bureau (Communiqué de presse)
- Allocation aux adultes handicapés : entendre les aspirations à l'autonomie, préserver les foyers les plus pauvres (Communiqué de presse)
- Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Texte n° 399 (Texte)
- Diverses mesures de justice sociale - Texte de la commission n° 401 (Texte)
- Droit à mourir dans la dignité - Texte n° 403 (Texte)
- 2 mars 2021
- 1er mars 2021
- 26 février 2021
- 25 février 2021
- 24 février 2021
- 23 février 2021
- 19 février 2021
- 18 février 2021
- 17 février 2021
- 12 février 2021
- 11 février 2021
- 10 février 2021
- Le groupe d'études "Statut, rôle et place des Français établis hors de France" du Sénat défend le droit des ressortissants français à revenir en France (Communiqué de presse)
- Création de points d'accueil pour soins immédiats - Texte n° 317 (Texte)
- "Ségur de la santé" : déçue par une proposition de loi à l'ambition limitée, la commission des affaires sociales en adopte une version largement remaniée (Communiqué de presse)
- Accessibilité des personnes en situation de handicap aux centres commerciaux - Texte n° 314 (Texte)
- 8 février 2021
- 5 février 2021
- Allégations nutritionnelles et allégations de santé : les sénateurs souhaitent la définition de profils nutritionnels pour conditionner leur utilisation (Communiqué de presse)
- Allégations nutritionnelles et de santé : les sénateurs veulent protéger les consommateurs (Communiqué de presse)
- Allégations nutritionnelles et de santé - Résolution n° 347 (Texte)
- Allégations nutritionnelles et allégations de santé : les sénateurs souhaitent une procédure spécifique pour évaluer les allégations portant sur les produits à base de plantes (Communiqué de presse)
- Agence européenne du médicament - Résolution n° 345 (Texte)
- Ratification de diverses ordonnances pour faire face à la covid-19 - Rapport n° 329 (Rapport)
- La mission commune d'information "Évaluation des effets des mesures de confinement" a établi son programme de travail (Communiqué de presse)
- Bioéthique - Texte n° 53 (Texte)
- 4 février 2021
- 3 février 2021
- La commission de la culture, de l'éducation et de la communication demande au Gouvernement des garanties sur les moyens du nouveau laboratoire antidopage et sur les pouvoirs d'enquête administrative demandés par l'AFLD (Communiqué de presse)
- Ratification de diverses ordonnances pour faire face à la covid-19 - Texte de la commission n° 330 (Texte)
- Droits des propriétaires contre les squatteurs - Texte n° 319 (Texte)
- 2 février 2021
- 1er février 2021
- 27 janvier 2021
- 26 janvier 2021
- 22 janvier 2021
- 21 janvier 2021
- 20 janvier 2021
- 15 janvier 2021
- 14 janvier 2021
- 13 janvier 2021
- Le Sénat réaffirme son engagement aux côtés des collectivités territoriales pour l'accueil des gens du voyage (Communiqué de presse)
- Droits nouveaux dès dix-huit ans - Texte n° 268 (Texte)
- Assurer un meilleur accueil des gens du voyage - Texte de la commission n° 266 (Texte)
- Renforcer le droit à l'avortement - Texte n° 264 (Texte)
- 8 janvier 2021
- 4 janvier 2021
2020
- 18 décembre 2020
- 17 décembre 2020
- 16 décembre 2020
- 14 décembre 2020
- 11 décembre 2020
- Accord entre la France et l'OMS - Rapport n° 212 (Rapport)
- Pour ses rapporteurs, la réaction du directeur général de la santé conforte les constats de la commission d'enquête (Communiqué de presse)
- Comment les entreprises rebondiront-elles lorsqu'elles ne seront plus "sous morphine" ? (Communiqué de presse)
- Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Rapport - Rapport n° 199 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Comptes rendus - Rapport n° 199 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- 10 décembre 2020
- 9 décembre 2020
- 7 décembre 2020
- 4 décembre 2020
- Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan : Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan - Rapport n° 170 (Rapport)
- Carte Vitale biométrique - Texte n° 183 (Texte)
- Contribution exceptionnelle sur les assurances - Rapport n° 166 (Rapport)
- Création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux : Création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux - Rapport n° 172 (Rapport)
- 3 décembre 2020
- 2 décembre 2020
- Le Parlement approuve la nomination de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, proposée par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) (Communiqué de presse)
- Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan - Texte n° 171 (Texte)
- Contribution exceptionnelle sur les assurances - Texte n° 167 (Texte)
- Création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux - Texte n° 173 (Texte)
- 30 novembre 2020
- 27 novembre 2020
- 26 novembre 2020
- Budget 2021 : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables - Avis n° 141 tome II (Avis)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 - Texte n° 27 (Texte)
- Versement des amendes liées au confinement aux hôpitaux publics - Texte n° 398 (Texte)
- 25 novembre 2020
- 24 novembre 2020
- 23 novembre 2020
- 20 novembre 2020
- Au tribunal de Paris, la commission des lois du Sénat constate la continuité du service public de la justice pendant le confinement actuel mais alerte sur l'urgence numérique (Communiqué de presse)
- Budget 2021 : Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) - Avis n° 141 tome III (Avis)
- Budget 2021 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 141 tome VII (Avis)
- Quelle stratégie vaccinale face à l'épidémie de Covid-19 ? L'Office parlementaire scientifique prêt à élaborer des recommandations (Communiqué de presse)
- 19 novembre 2020
- 18 novembre 2020
- 17 novembre 2020
- 13 novembre 2020
- 12 novembre 2020
- 10 novembre 2020
- 6 novembre 2020
- 5 novembre 2020
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 : Exposé général - Rapport n° 107 tome I (Rapport)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Rapport n° 109 (Rapport)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Texte n° 108 (Texte)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Texte de la commission n° 110 (Texte)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Texte n° 20 (Texte)
- 4 novembre 2020
- 3 novembre 2020
- 2 novembre 2020
- Interdire à ses salariés de porter des signes religieux ostentatoires - Texte n° 95 (Texte)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 - Texte n° 101 (Texte)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Rapport n° 99 (Rapport)
- Audition du ministre chargé des PME : le Sénat plaide pour des adaptations locales et un soutien accru à la numérisation des commerçants (Communiqué de presse)
- 30 octobre 2020
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Texte n° 12 (Texte)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Texte n° 100 (Texte)
- État d'urgence sanitaire : l'Assemblée nationale refuse de donner au Parlement les moyens de contrôler l'exercice par le Gouvernement de ses pouvoirs exceptionnels (Communiqué de presse)
- Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Rapport n° 89 (Rapport)
- 29 octobre 2020
- 28 octobre 2020
- 27 octobre 2020
- Urgence sanitaire : la commission des lois du Sénat encadre la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et préserve les droits du Parlement (Communiqué de presse)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Texte de la commission n° 79 (Texte)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Rapport n° 78 (Rapport)
- 26 octobre 2020
- 22 octobre 2020
- 21 octobre 2020
- 16 octobre 2020
- 15 octobre 2020
- 14 octobre 2020
- La commission des affaires sociales désigne ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances (Communiqué de presse)
- Participation aux campagnes de collecte de sang - Texte n° 31 (Texte)
- Déshérence des contrats de retraite supplémentaire - Texte de la commission n° 43 (Texte)
- Au lendemain de sa réélection, le Président Larcher relance la dynamique des échanges avec le Bundesrat allemand (Communiqué de presse)
- 13 octobre 2020
- 12 octobre 2020
- 9 octobre 2020
- 7 octobre 2020
- Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau (Communiqué de presse)
- Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte de la commission n° 18 (Texte)
- Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire - Texte de la commission n° 10 (Texte)
- Crise sanitaire : la commission des lois approuve le nouveau projet de loi d'exception, mais réduit sa durée d'application (Communiqué de presse)
- 2 octobre 2020
- 24 septembre 2020
- 23 septembre 2020
- 21 septembre 2020
- 18 septembre 2020
- 15 septembre 2020
- 10 septembre 2020
- Pollutions et réhabilitation des sols : Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome I : Rapport - Rapport n° 700 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- Pollutions et réhabilitation des sols : Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome 2 : Comptes rendus des auditions plénières et liste des contributions écrites - Rapport n° 700 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- 4 septembre 2020
- 27 août 2020
- 5 août 2020
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
