Rapports déposés par Mme Élisabeth DOINEAU : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Élisabeth DOINEAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires sociales

Maladie de Lyme : quatre tables rondes pour comprendre

Rapport d'information numéro 453 • L'Essentiel (synthèse)
10/04/2019

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Exposé général ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019)

Rapport numéro 111 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
07/11/2018
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019)

Rapport numéro 111 Tome II • L'Essentiel (synthèse)
07/11/2018
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019)

Rapport numéro 111 Tome III • L'Essentiel (synthèse)
07/11/2018
de la commission des affaires sociales

Proposition de loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

Rapport numéro 237 • L'Essentiel (synthèse)
16/01/2019
de la commission des affaires sociales

Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection

Rapport numéro 388 • L'Essentiel (synthèse)
20/03/2019

Page mise à jour le 23 avril 2024