Rapports d'information
de la délégation sénatoriale à la prospective
Quelles valeurs en 2050 ? Synthèse des travaux
de la commission des affaires européennes
Les négociations d'adhésion à l'Union européenne avec l'Albanie et le Monténégro
de la délégation sénatoriale à la prospective
Avenir du modèle démocratique à l'horizon 2050
Rapports législatifs
de la commission des affaires économiques
Cohésion des territoires (Logement) ( Projet de loi de finances pour 2026)
de la commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
de la commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
de la commission des affaires européennes
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies C du Règlement, sur le Plan européen pour des logements abordables, présenté par la Commission européenne le 16 décembre 2025
de la commission mixte paritaire
Proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
de la commission des affaires économiques
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
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