Rapports déposés par M. Jean-Pierre GRAND : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre GRAND. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Défense : Soutien de la politique de la défense ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis numéro 141 Tome VII • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part

    Rapport numéro 516 • L'Essentiel (synthèse)


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