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Rapports déposés par M. Pierre JEAMBRUN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre JEAMBRUN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1990-1991


  • Union de l'Europe occidentale au cours de la 35e session ordinaire (1989-1990) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement.