Rapports d'information

  1. de la délégation sénatoriale à la prospective

    Quelles valeurs en 2050 ? Synthèse des travaux

    Rapport d'information numéro 851L'Essentiel (synthèse)

  2. de la délégation sénatoriale à la prospective

    L'évolution des valeurs sociales à l'horizon 2050

    Rapport d'information numéro 733L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative aux formations en santé

    Rapport numéro 35

  2. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur

    Rapport numéro 697

  3. de la commission mixte paritaire

    Proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur

    Rapport numéro 817


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