Rapports déposés par M. Yves KRATTINGER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yves KRATTINGER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2013-2014
Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
- Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution
- Rapport d'information numéro 673, fait au nom de la commission des finances
- La rémunération des militaires
- Rapport d'information numéro 52, fait au nom de la commission des finances
- Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes
- Rapport d'information numéro 358, fait au nom de la commission des finances
- Des territoires responsables pour une République efficace
- Rapport d'information numéro 49, fait au nom de la Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République
Rapports législatifs
- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
- Avis numéro 53, fait au nom de la commission des finances
- Défense (Projet de loi de finances pour 2014)
- Rapport général Tome III Annexe 8, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013
- Rapport numéro 716 Tome II, fait au nom de la commission des finances