Session 2013-2014

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

• Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution
  
  • Rapport d'information numéro 673, fait au nom de la commission des finances
• La rémunération des militaires
  
  • Rapport d'information numéro 52, fait au nom de la commission des finances
• Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes
  
  • Rapport d'information numéro 358, fait au nom de la commission des finances
• Des territoires responsables pour une République efficace
  
  • Rapport d'information numéro 49, fait au nom de la Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Rapports législatifs

• Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
  
  • Avis numéro 53, fait au nom de la commission des finances
• Défense (Projet de loi de finances pour 2014)
  
  • Rapport général Tome III Annexe 8, fait au nom de la commission des finances
• Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013
  
  • Rapport numéro 716 Tome II, fait au nom de la commission des finances