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Rapports déposés par M. Jean-Claude LENOIR

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Claude LENOIR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


  • La réforme des chambres de commerce et d'industrie : des résultats régionaux contrastés. Bilan d'application de la loi du 23 juillet 2010
    • Rapport d'information numéro 712, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
  • Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels
    • Rapport numéro 174, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques