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TurcRapports déposés par Mme Valérie LÉTARD
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Valérie LÉTARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
Rapports d'information
- Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome V : Industrie
- Rapport d'information numéro 535 Tome V, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
- Bilan de l'application des lois au 31 mars 2020
Rapports législatifs
- Proposition de loi visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français
- Rapport numéro 366, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
