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TurcRapports déposés par M. Frédéric MARCHAND
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Frédéric MARCHAND. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
- Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche (Projet de loi de finances pour 2022)
- Avis numéro 167 Tome IV, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Synthèse du rapport
