Rapports déposés par M. Frédéric MARCHAND : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Frédéric MARCHAND. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques

    Alimentation durable et locale

    Rapport d'information numéro 620 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis numéro 142 Tome IV • L'Essentiel (synthèse)


Page mise à jour le