Rapports déposés par M. Marc MASSION
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marc MASSION. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2013-2014
- Affaires européennes (Projet de loi de finances pour 2014)
- Rapport général Tome II Fascicule 2, fait au nom de la commission des finances