Rapports déposés par M. Marc MASSION : session 2005-2006

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marc MASSION. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

    Les comptes du Sénat de l'exercice 2004

    Rapport d'information numéro 148

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Stratégie économique et pilotage des finances publiques ( Projet de loi de finances pour 2006)

    Rapport général Tome III Annexe 31


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