Rapports déposés par M. Georges NATUREL : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges NATUREL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    L'enseignement français à l'étranger

    Rapport d'information numéro 829

  2. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    Les enjeux pour les outre-mer du prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2028-2034)

    Rapport d'information numéro 426 • L'Essentiel (synthèse)


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