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Rapports déposés par M. Pierre OUZOULIAS

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre OUZOULIAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2020-2021


  • Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique
    • Rapport numéro 428, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Par la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques