Rapports déposés par M. Pierre OUZOULIAS : session 2021-2022

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre OUZOULIAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Patrimoine religieux en péril : la messe n'est pas dite

    Rapport d'information numéro 765 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique

    Rapport numéro 573 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les équilibres psychosociaux à l'épreuve de la Covid-19

    Note scientifique de l'Office numéro 287


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