Rapports déposés par M. Pierre OUZOULIAS : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre OUZOULIAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance

    Rapport numéro 477

  2. de la commission des affaires européennes

    Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne

    Rapport d'information numéro 279


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