Rapports déposés par Mme Anne-Marie PAYET : session 2005-2006

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Anne-Marie PAYET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments - Médicament : restaurer la confiance

    Rapport d'information numéro 382

  2. de la commission des affaires sociales

    Épidémie de chikungunya à la Réunion

    Rapport d'information numéro 236

  3. de la commission des affaires sociales

    Compte-rendu d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte.

    Rapport d'information numéro 140

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Outre-mer ( Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis numéro 103 Tome II


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