Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par Mme Anne-Marie PAYET

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Anne-Marie PAYET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2005-2006


Rapports d'information

  • Les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments - Médicament : restaurer la confiance
  • Épidémie de chikungunya à la Réunion
  • Compte-rendu d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte.

Rapports législatifs

  • Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2006)