Rapports déposés par M. Didier RAMBAUD : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Didier RAMBAUD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation sénatoriale à la prospective

    IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude

    Rapport d'information numéro 491 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Des programmes d'investissement d'avenir à France 2030 : les financements exceptionnels accordés au secteur de la culture

    Rapport d'information numéro 437

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Culture ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Rapport général Tome III Annexe 8 • L'Essentiel (synthèse)


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