Rapports d'information

  1. de la délégation aux collectivités territoriales

    Réformer la gouvernance du Grand Paris : une méthode, une grille de lecture, un calendrier

    Rapport d'information numéro 444L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    L'enseignement supérieur en arts plastiques : une réallocation des moyens indispensable en vue de faire face aux nouveaux enjeux

    Rapport d'information numéro 294

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Culture ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Rapport général Tome III Annexe 8L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Culture ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020)

    Rapport numéro 743 Tome II Annexe 8


Page mise à jour le