Rapports d'information

  1. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Auditions

    Rapport d'information numéro 122 Tome II

  2. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Rapport

    Rapport d'information numéro 122 Tome I

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2020)

    Rapport général Tome III Annexe 23L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2021-2027)

    Rapport numéro 303

  3. de la commission des finances

    Proposition de résolution Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et instrument de relance

    Rapport numéro 516


Page mise à jour le