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Rapports déposés par M. Jean-François RAPIN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François RAPIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Politique spatiale 2021-2027 : l'Europe sur le pas de tir ?
  • Sur l'enquête de la Cour des comptes sur le pilotage et le financement des très grandes infrastructures de recherche
    • Rapport d'information numéro 675, fait au nom de la commission des finances
  • Observations sur le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
  • Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande après le Brexit ?
  • Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut en Europe
  • Les défis européens du nouveau gouvernement italien

Rapports législatifs