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Rapports déposés par M. Jean-François RAPIN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François RAPIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2020-2021


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
  • Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2021)
  • Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la réserve d'ajustement au Brexit
  • Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020)