Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    Le Sénat dans le débat européen : une voix qui compte

    Rapport d'information numéro 656L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Le soutien public à la recherche et à l'innovation dans le domaine de l'énergie nucléaire

    Rapport d'information numéro 856L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires européennes

    Les négociations d'adhésion à l'Union européenne avec l'Albanie et le Monténégro

    Rapport d'information numéro 845

  4. de la commission des affaires européennes

    Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne n° 118 (2025-2026)

    Rapport d'information numéro 300L'Essentiel (synthèse)

  5. de la commission des affaires européennes

    Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à Londres les 27 et 28 octobre 2025

    Rapport d'information numéro 247

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Rapport général Tome III Annexe 23L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025)

    Rapport numéro 736 Tome II Annexe 24


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