Rapports déposés par M. Jean-François RAPIN : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François RAPIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    Les négociations d'adhésion à l'Union européenne avec l'Albanie et le Monténégro

    Rapport d'information numéro 845

  2. de la commission des affaires européennes

    Le bilan des positions européennes du Sénat 2024-2025

    Rapport d'information numéro 656

  3. de la commission des affaires européennes

    Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne n° 118 (2025-2026)

    Rapport d'information numéro 300 • L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des affaires européennes

    Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à Londres les 27 et 28 octobre 2025

    Rapport d'information numéro 247

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Rapport général Tome III Annexe 23 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025)

    Rapport numéro 736 Tome II Annexe 24


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